Mentions légales

Mentions légales du site

 

  •    

Propriétaire et éditeur du site Assistelis 

 Karin de Angelis. 

 Le nom de domaine assistelis.fr appartient à Karin de Angelis

Hébergement du site

Izihost, Centre d'affaire de Nancy  109, Bd d'Aussonville 54 000 Nancy

Statut administratif et facturation

Assistelis est gérée par Challenge&Co  qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées
suivent :

Challenge&Co, 10 route de Guérande, 44117 Saint-André des Eaux  - Email : contact@challengeandco.com -     Téléphone : 02 40 23 99 20 - Fax : 09 72 12 27 71

Siret 451 951 149 00017 - N° de TVA intracommunautaire : FR69 451 951 149

Les droits de propriété intellectuelle afférent au site www.assistelis.fr appartiennent à Karin de Angelis.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Karin de Angelis est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites
judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.
 

En application du Code français de la Propriété intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrité préalable de Karin de Angelis

© 2015